Deux jeunes hommes ont été arrêtés par la police de l’aéroport d’Alger pour possession d’importantes sommes d’euros non déclarées. Les montants saisis étaient destinés à être transportés vers Émirats arabes unis, plus précisément à Dubaï. Les affaires ont donné lieu à des procédures judiciaires rapides devant le tribunal de Dar El Beïda.
La première interpellation concernait le jeune homme identifié comme A. A. Lors de son passage à l’aéroport, la police a saisi 4 800 euros en sa possession. Le voyageur se préparait à embarquer à destination de Dubaï.
Au cours de l’audience, il a déclaré qu’il avait seulement déclaré 1 000 euros auprès des services de la douane, conformément à la réglementation. Les 3 800 euros restants n’étaient pas déclarés et aucun document bancaire ne pouvait justifier leur possession. L’affaire a été jugée selon la procédure de comparution immédiate devant le tribunal de Dar El Beïda, rapporte ce lundi 23 février le journal Ennahar.
La deuxième interpellation a concerné B.R.S, également en route vers Dubaï. La police de l’aéroport a saisi 2 300 euros dans ses bagages. Lors de l’audience, le prévenu a reconnu s’être présenté à la douane pour déclarer l’argent, mais qu’il n’avait pas reçu de document attestant la légalité de sa possession. Comme pour la première affaire, la procédure s’est déroulée en comparution immédiate, avec présentation des faits devant le tribunal.
Procédure judiciaire et sanctions
Le procureur de la République a requis deux ans de prison ferme et une amende correspondant au double des montants saisis pour chacun des prévenus. Après délibération, le président de la séance a décidé de condamner chaque accusé à une amende de 50 000 dinars et de confisquer les sommes saisies, soit un total de 7 100 euros.
Ces décisions sont conformes à la législation en vigueur concernant la déclaration des devises à l’exportation et la lutte contre la contrebande financière. Les mesures incluent à la fois des sanctions pécuniaires et la confiscation des fonds non déclarés.
Mesures civiles et paiement au Trésor public
En plus de la sanction pénale, le tribunal a ordonné à chacun des prévenus de verser 50 000 dinars au Trésor public pour compenser les dommages causés par leurs infractions. Cette décision fait suite à la demande du ministère public dans le cadre de la procédure civile.
Le juge a ainsi combiné les sanctions pénales et civiles pour garantir le respect des règles douanières et financières en Algérie. Ces affaires rappellent l’importance de déclarer toutes les devises lors des déplacements internationaux et soulignent la vigilance des services de sécurité dans les aéroports.
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Source : ObservAlgerie